Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVOSOL
FRAYSSINET

Numéro de dépôt :
4670732
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
EVOSOL de FRAYSSINET

Présentation de la marque EVOSOL

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque EVOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOSOL arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , NUTRI HUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI , TRACING , BactiV


FRAYSSINET - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France


PLASSERAUD IP, Madame Katy SUZER - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres; amendements pour sols ; amendements organiques pour sols ; produits fertilisants ; fertilisants pour la terre ; fertilisants organiques ; préparations fertilisantes ; biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes ; stimulateurs de défense des plantes ; éliciteurs [biostimulants, à savoir stimulants pour la croissance des plantes].