CUP GREEN

FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque CUP GREEN

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUP GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit La Mothe - 81240 - Saint-Amans-Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque CUP GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUP GREEN arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC