Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALCIORGA
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3437851
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/06/2026
CALCIORGA de FRAYSSINET

Présentation de la marque CALCIORGA

Déposée le 29 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CALCIORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieu-dit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque CALCIORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIORGA arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


CABINET PLASSERAUD, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 12 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666603 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-12

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2016 n°2619282 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-26

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols.