Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
/
BIOSYR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYR
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119581
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2024
BIOSYR de Frayssinet

Présentation de la marque BIOSYR

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Lieu dit La Mothe, Rouairoux, 81240 Saint-Amans-Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile Dat domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.

La marque BIOSYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYR est expirée depuis le 22 septembre 2024.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Lieu dit La Mothe, Rouairoux, 81240 Saint-Amans-Soult - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile Dat - 9 Avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants ; produits fertilisants organiques avec stimulateur de croissance.