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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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BIOSUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSUD
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98740054
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
29/06/2028

Présentation de la marque BIOSUD

Déposée le 29 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « BIOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieu-dit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque BIOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSUD arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieu-dit “ La Mothe ”, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy - PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 9 AVENUE DE L'EUROPE - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360464 - Publication au BOPI 2008-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717459 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683172 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Amendements Engrais organiques et organo-minéraux.