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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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BIOFERTIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOFERTIL
FRAYSSINET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3129774
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
26/10/2021
BIOFERTIL de FRAYSSINET

Présentation de la marque BIOFERTIL

Déposée le 26 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « BIOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit “ la Mothe ” – Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BIOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOFERTIL est expirée depuis le 26 octobre 2021.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par actions simplifiée - Lieudit “ la Mothe ” – Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535449 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478527 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

Amendements organiques pour les sol, engrais organiques et organo-minéraux.