Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BIODYSOL
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4177381
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIODYSOL de FRAYSSINET

Présentation de la marque BIODYSOL

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODYSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit La Mothe - 81240 - Saint-Amans-Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit La Mothe - 81240 - Saint-Amans-Soult - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 11 août 2015 - Retrait total n°652552 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants.