Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIODYMAS
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4177374
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
BIODYMAS de FRAYSSINET

Présentation de la marque BIODYMAS

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIODYMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieudit La Mothe - 81240 - Saint-Amans-Soult - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque BIODYMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODYMAS arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieudit La Mothe - 81240 - Saint-Amans-Soult - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Engrais pour les terres ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants.