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Marques déposées par FRAYSSINET
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BactiV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BactiV
FRAYSSINET

Numéro de dépôt :
4468928
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
BactiV de FRAYSSINET

Présentation de la marque BactiV

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BactiV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est FRAYSSINET domicilié(e) LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France.

La marque BactiV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BactiV arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , NUTRI HUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC , MAJUSTI , TRACING , VEGEMASSE


FRAYSSINET - LIEUDIT "LA MOTHE" ROUAIROUX - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France


Cabinet Plasseraud, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint-Agne - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755939 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; engrais ; semences (graines).