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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet
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ANTYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANTYS
Frayssinet, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3384965
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2025
ANTYS de Frayssinet

Présentation de la marque ANTYS

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ANTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Frayssinet domicilié(e) Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque ANTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANTYS arrivera à expiration en date du 10 octobre 2025.

Frayssinet a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


Frayssinet, Société par actions simplifiée - Lieudit La Mothe, Rouairoux, 81240 SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Dat Cécile - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Inscription le 15 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535447 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599573 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13

Engrais pour les terres, les végétaux ; engrais organiques et organo-minéraux pour les terres, les végétaux ; amendements pour les sols ; amendements organiques pour les sols ; produits fertilisants ; produits fertilisants à savoir antioxydants naturels des végétaux. Produits agricoles ni préparés ni transformés ; produits horticoles ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.