Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALINE
Monsieur FRAYSSINET Gérard

Numéro de dépôt :
1636213
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2000
KALINE de FRAYSSINET Gérard

Présentation de la marque KALINE

Déposée le 21 décembre 1990 par monsieur FRAYSSINET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRAYSSINET Gérard domicilié(e) 684 B, chemin du Maire La Crau de Châteaurenard, 13160 CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ARNAUD - France.

La marque KALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALINE est expirée depuis le 21 décembre 2000.


Monsieur FRAYSSINET Gérard - 684 B, chemin du Maire La Crau de Châteaurenard, 13160 CHATEAURENARD - France


Patrick ARNAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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