Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE VICARY
Numéro de dépôt :
1645773
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
04/09/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE VICARY
Déposée le 4 septembre 1989 par FRAYSSINES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE VICARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE VICARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VICARY est expirée depuis le 4 septembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30