Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'amuser en Anglais
fraysse jacques
fraysse sylvie

Numéro de dépôt :
3792607
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2020
S\'amuser en Anglais de fraysse jacques

Présentation de la marque S'amuser en Anglais

Déposée le 22 décembre 2010 par fraysse jacques et fraysse sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S'amuser en Anglais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont fraysse jacques domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France et fraysse sylvie domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fraysse jacques domicilié(e) 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France.

La marque S'amuser en Anglais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'amuser en Anglais est expirée depuis le 22 décembre 2020.

fraysse jacques a également déposé les autres marques suivantes : READY TO FLY


fraysse jacques - 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France

fraysse sylvie - 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France


fraysse jacques - 12 rue Gaudray - 92170 - VANVES - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Ateliers et cours d'anglais, enseignement de la langue anglaise, apprentissage de la langue anglaise, services de traduction. Services de loisirs ; Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes video. Services de photographie. Organisation de concours (education). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congres. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Reservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication electronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-edition. ; organisation d'anniversaire, à savoir planification de réceptions [divertissement].