Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVDhard.com
FRAYSSE Jacques

Numéro de dépôt :
99787879
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque DVDhard.com

Déposée le 21 avril 1999 par FRAYSSE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DVDhard.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est FRAYSSE Jacques, domicilié(e) 4, Allée des Hortensias, Boîte 11, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques FRAYSSE - France.

La marque DVDhard.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVDhard.com est expirée depuis le 21 avril 2009.

FRAYSSE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DVD shopping , READY TO FLY , S'amuser en Anglais


FRAYSSE Jacques - 4, Allée des Hortensias, Boîte 11, 75014 PARIS - France


Jacques FRAYSSE - France


Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418057 - Publication au BOPI 2005-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécinéma, magnétoscopes ; lecteurs de disques audio ou audio-vidéo préenregistrés ou non, de disques audio ou audio-vidéo numériques préenregistrés ou non, contenant des informations, du son, des logiciels et/ou des images et de tout autre type de disque numérique, de disques laser ; projecteurs, enceintes, amplificateurs, chaînes de haute fidélité, ordinateurs, logiciels, films, cassettes audio et vidéo, disques audio ou audio-vidéo préenregistrés ou non, disques audio ou audio-vidéo numériques préenregistrés ou non, contenant des informations, du son, des logiciels et/ou des images et tout autre type de disque numérique, disques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement d'information ; extincteurs. Communication pour service télématique, émission, diffusion, transmission de données et d'informations par moyens électroniques, électriques ou radio- électriques, fourniture d'accès à des sites Internets ; transmission de messages, communication par courrier électronique, vidéo, audio. Education ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements spectacles ; divertissement radiophoniques, location de films audio ou audio-vidéo préenregistrés ou non, de films audio ou audio-vidéo numériques préenregistrés ou non, contenant des informations, du son, des logiciels et/ou des images et de tout autre type de film numérique, de cassettes vidéo, de disques laser, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Production de films ; agences pour artistes. Distribution de journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.