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Marques déposées par FRAYSSE Bernard
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ARDEPHARM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDEPHARM
FRAYSSE Bernard

Numéro de dépôt :
93466798
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque ARDEPHARM

Déposée le 21 avril 1993 par FRAYSSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « ARDEPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est FRAYSSE Bernard, domicilié(e) Les Plats, 07610 VION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France.

La marque ARDEPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEPHARM est expirée depuis le 21 avril 2003.

FRAYSSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIES


FRAYSSE Bernard - Les Plats, 07610 VION - France


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Produits pharmaceutiques et hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique.