Marque expirée - Marque en non vigueur

ZYGOTHEQUE
M. FRAY Patrick

Numéro de dépôt :
3423522
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
ZYGOTHEQUE de FRAY Patrick

Présentation de la marque ZYGOTHEQUE

Déposée le 14 avril 2006 par monsieur FRAY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZYGOTHEQUE »

Le déposant est monsieur FRAY Patrick domicilié(e) 15, rue Maurice Thorez,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRAY Patrick domicilié(e) 15, rue Maurice Thorez,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYGOTHEQUE est expirée depuis le 14 avril 2016.


M. FRAY Patrick - 15, rue Maurice Thorez,92240 MALAKOFF - 92240 - France


M. FRAY Patrick - 15, rue Maurice Thorez,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

* services de restauration (alimentation).