Marque expirée - Marque en non vigueur
ZYGOMATES
Numéro de dépôt :
3424433
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
Présentation de la marque ZYGOMATES
Déposée le 18 avril 2006 par monsieur FRAY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZYGOMATES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZYGOMATES est expirée depuis le 18 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21