Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAVIDIS FRANCE VIDEO DISTRIBUTION
SARL Fravidis Aire économique des Bourdines SARL

Numéro de dépôt :
97694565
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2017

Présentation de la marque FRAVIDIS FRANCE VIDEO DISTRIBUTION

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fravidis Aire économique des Bourdines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAVIDIS FRANCE VIDEO DISTRIBUTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Fravidis Aire économique des Bourdines domicilié(e) BP 449, Aire économique des Bourdines,27204 VERNON (dossier no 2344440) - 27204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 051 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte Deleau FRAVIDIS domicilié(e) Aire économique des Bourdines, BP 449,27204 VERNON Cedex (dossier no 2344440) - 27204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAVIDIS FRANCE VIDEO DISTRIBUTION est expirée depuis le 20 juin 2017.


SARL Fravidis Aire économique des Bourdines SARL - BP 449, Aire économique des Bourdines,27204 VERNON (dossier no 2344440) - 27204 - France - SIREN 393051222


Brigitte Deleau FRAVIDIS - Aire économique des Bourdines, BP 449,27204 VERNON Cedex (dossier no 2344440) - 27204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-14

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252773 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 2 avril 2008 - Erratum;Transmission totale de propriété n°471642 - Publication au BOPI 2008-04-02

Inscription le 2 avril 2008 - Erratum n°471641 - Publication au BOPI 2008-04-02

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344440 - Publication au BOPI 2007-06-20

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.