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Marques déposées par monsieur FRATTA Mario et Monsieur FRATTA Marino
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A FAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A FAC
Monsieur FRATTA Mario et Monsieur FRATTA Marino

Numéro de dépôt :
1020102
Date de dépôt :
17/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A FAC

Déposée le 17 juin 1977 par monsieur FRATTA Mario et Monsieur FRATTA Marino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRATTA Mario et Monsieur FRATTA Marino domicilié(e) AFO, Zone industrielle du Coin 42400 SAINT-CHAMOND. - France.

La marque A FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque A FAC est expirée depuis le 17 juin 1987.


Monsieur FRATTA Mario et Monsieur FRATTA Marino - AFO, Zone industrielle du Coin 42400 SAINT-CHAMOND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques non électriques, coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Véhicules, appareils de locomotions par terre, par air ou par eau.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois;liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.