Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP JEUNES
FRATERNITE ST JEAN, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3931569
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
TOP JEUNES de FRATERNITE ST JEAN

Présentation de la marque TOP JEUNES

Déposée le 3 juillet 2012 par la société FRATERNITE ST JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP JEUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la société FRATERNITE ST JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 816 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRATERNITE ST JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France.

La marque TOP JEUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP JEUNES est expirée depuis le 3 juillet 2022.


FRATERNITE ST JEAN, ASSOCIATION - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France - SIREN 338816770


FRATERNITE ST JEAN - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.