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Marques déposées par FRATERNITE SAINT JEAN
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EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T.
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T.
FRATERNITE SAINT JEAN

Numéro de dépôt :
99789338
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/04/2019

Présentation de la marque EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T.

Déposée le 29 avril 1999 par FRATERNITE SAINT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T. »

Le déposant est FRATERNITE SAINT JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - SAINT PRIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRATERNITE SAINT JEAN domicilié(e) 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUIPIER SOCIO EDUCATIF EDUCATEUR DE TERRAIN E.D.T. est expirée depuis le 29 avril 2019.

FRATERNITE SAINT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNITE SAINT JEAN


FRATERNITE SAINT JEAN - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - SAINT PRIX - France


FRATERNITE SAINT JEAN - 45 RUE DU COLONEL FABIEN - 95390 - ST PRIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403177 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Formation de niveau IV en cours d'homologation en 1999 - supports de cours papier - édition de supports d'information et de communication - publications.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.