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Marques déposées par l'association loi 1901 FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X
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INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X (OEUVRE DES RETRAITES) (Association culturelle Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1196900
Date de dépôt :
25/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1992
INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X de FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X

Présentation de la marque INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X

Déposée le 25 février 1982 par l'association loi 1901 FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X domicilié(e) 36, rue des Carrières, 92150 SURESNES. - France.

La marque INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSIGNES DES ANCIENS RETRAITANTS DE LA FRATERNITE ST PIE X est expirée depuis le 25 février 1992.


FRATERNITE SACERDOTALE SAINT PIE X (OEUVRE DES RETRAITES) (Association culturelle Loi 1901) - 36, rue des Carrières, 92150 SURESNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Papiers, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres.Insignes non en métal précieux. Formation et perfectionnement religieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.