Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEAUCEANT
Numéro de dépôt :
1210015
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
13/07/1992
Présentation de la marque BEAUCEANT
Déposée le 13 juillet 1982 par FRATERNITE JOHANNITE POUR LA RESURGENCE TEMPLIERE (Association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « BEAUCEANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEAUCEANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEAUCEANT est expirée depuis le 13 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49