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Marques déposées par l'association loi 1901 FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE
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R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :.
FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4012431
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/06/2023
R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :. de FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE

Présentation de la marque R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :.

Déposée le 14 juin 2013 par l'association loi 1901 FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE domicilié(e) CHEZ GILBERT LEVY PARC MONTEBELLO No 3, 180 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE domicilié(e) CHEZ GILBERT LEVY PARC MONTEBELLO No 3, 180 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France.

La marque R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R :.L :. FRATERNITE FRANCO-ITALIENNE 59 95 OR :. de Nice G :.O :.D :.F :. est expirée depuis le 14 juin 2023.


FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ GILBERT LEVY PARC MONTEBELLO No 3, 180 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France


FRATERNITÉ FRANCO-ITALIENNE - CHEZ GILBERT LEVY PARC MONTEBELLO No 3, 180 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Republication pour erratum - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

– organisation de voyages exclusifs en France, en Italie, en Europe et à l'étranger. – organisation en France, en Europe et à l'étranger de colloques, conférences, suivis de dîners de gala. – organisation en France, en Europe et à l'étranger de dîners-débats sur des thèmes philosophiques, d'actualité et historiques. – organisation en France, en Europe et à l'étranger de réunions et tables rondes. &;ndash; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. – publication de textes (autres que des textes publicitaires) à savoir publication des actes des colloques, dîners-débats et autres rencontres nationales et internationales et articles dans une revue. – diffusion, à savoir publication de brochures autres que publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.