Déposée le 9 février 2011 par FRATELLI DAMIANO & C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SOLEIL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est FRATELLI DAMIANO & C, SRL domicilié(e) Contrada Zappulla - 98071 TORRENOVA - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque LE SOLEIL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791630 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Inscription le 29 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791629 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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