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Marques déposées par FRATELLI DAMIANO & C
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CHOCO BELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCO BELLES
FRATELLI DAMIANO & C., SRL

Numéro de dépôt :
3799247
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
CHOCO BELLES de FRATELLI DAMIANO & C

Présentation de la marque CHOCO BELLES

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par FRATELLI DAMIANO & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOCO BELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est FRATELLI DAMIANO & C., SRL domicilié(e) 1 Contrada Zappulla - 98071 Torrenova - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Flli Damiano & C domicilié(e) 1 Contrada Zappulla - 98070 Torrenova - Italie.

La marque CHOCO BELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCO BELLES est expirée depuis le 20 janvier 2021.


FRATELLI DAMIANO & C., SRL - 1 Contrada Zappulla - 98071 Torrenova - Italie


Flli Damiano & C - 1 Contrada Zappulla - 98070 Torrenova - Italie


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 29 juillet 2020 - Changement de nom, de dénomination n°791630 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 29 juillet 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791626 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.