Marque enregistrée - Marque en vigueur

HéRaLDeSiGN
M. FRASCA Philippe

Numéro de dépôt :
4310584
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2026
HéRaLDeSiGN de FRASCA Philippe

Présentation de la marque HéRaLDeSiGN

Déposée le 27 octobre 2016 par monsieur FRASCA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HéRaLDeSiGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur FRASCA Philippe domicilié(e) La Rigaudière, Bât. D1, 51 chemin de Saint Antoine à Saint Joseph - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque HéRaLDeSiGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HéRaLDeSiGN arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


M. FRASCA Philippe - La Rigaudière, Bât. D1, 51 chemin de Saint Antoine à Saint Joseph - 13015 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Objets d'art en métaux précieux ; alliances ; chevalières ; amulettes [bijouterie] ; articles de bijouterie ; bijoux de sacs ; boîtes à bijoux ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets ; breloques ; broches ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; colliers [bijouterie] ; coupes commémoratives en métaux précieux ; croix [bijoux] ; écrins à bijoux ; épingles [bijouterie] ; épingles de cravates ; figurines miniatures [ornements] en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; monnaies ; montres ; objets d'art, statues ou figurines [statuettes] en métaux précieux ; parures [bijouterie] ; porte-clés ; réveille-matin ; sculptures en métaux précieux ; socles en métaux précieux pour trophées ; strass ;

Affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; brochures ; buvards ; cahiers ; calendriers ; caractères [chiffres et lettres] ; caractères d'imprimerie ; cartes de voeux ; cartes postales ; catalogues ; chemises pour documents ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; drapeaux en papier ; encriers ; enveloppes [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; images ; journaux ; lettres d'acier ; livres ; livrets ; manuels ; matières à cacheter ; objets d'art gravés ; papier à lettres ; périodiques ; pinces à billets ; plans ; presse-papiers ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; répertoires ; sceaux [cachets] ; sous-main ; timbres à cacheter ; emblèmes imprimés ;

Conception de matériels publicitaires ; conseil en publicité et en affaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; diffusion [distribution] d'échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; duplication de documents ; galeries d'art à buts commerciaux ou publicitaires ; marketing ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et réalisation de présentations de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services de création de marques ; services de vente au détail ou en gros d'articles de papeterie, de papier, d'instruments d'écriture, de linge de lit, de linge de maison, de meubles, de tapis de souris, d'articles de lunetterie, de casques de moto, d'objets de décoration, de sculpture, d'illustration d'art, de produits cosmétiques, produits de toilette, dentifrices, savons, de produits imprimés, de tissus tissés, de vêtements et accessoires de mode, de casquettes, d'articles de bijouterie, de vaisselle, de produits des arts de la table, d'emblème imprimés ou brodés ; services informatisés de commande en ligne de cadeaux ; travaux de bureau ;

Dessin industriel ; étude de projets techniques ; analyses graphologiques ; conception, création et programmation de pages Web ; conception de produits ; conception d'oeuvres d'art ; conception et développement de cartes de voeux électroniques ; création artistique à des fins commerciales ; dessin industriel et graphisme ; services de conception d'art graphique ; services de conception en matière de produits imprimés ; services de conception graphique ; services de dessinateurs pour emballages ; services d'illustrateurs.