Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE
M. FRASCA Philippe
M. JEAN Éric

Numéro de dépôt :
3149635
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
22/02/2012
EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE de FRASCA Philippe

Présentation de la marque EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE

Déposée le 22 février 2002 par monsieur FRASCA Philippe et monsieur JEAN Éric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont monsieur FRASCA Philippe domicilié(e) 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France et monsieur JEAN Éric domicilié(e) 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRASCA Philippe, domicilié(e) 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France.

La marque EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPE DU NORD SO ESPAGNE SE ITALIE P POSEIS MARSEILLE est expirée depuis le 22 février 2012.


M. FRASCA Philippe - 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France

M. JEAN Éric - 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France


M. FRASCA Philippe, - 9, rue Plan Fourmiguier, ,13007 Marseille - 13007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Armes blanches ; Rasoirs. Véhicules ; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation cuir, peau d'animaux ; Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles d'intérieur, de jardin, mobilier urbain, glaces miroirs, cadres. Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine, la table, la décoration d'intérieur ; Peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; Verre brut ou mi-ouvré. Vêtements, chaussures, chappelerie.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.