Déposée le 6 mars 2017 par monsieur FRARESSO Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DESIGN CONCEPT LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est monsieur FRARESSO Christophe domicilié(e) 36 rue Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRARESSO Christophe domicilié(e) 36 RUE Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France.
La marque DESIGN CONCEPT LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN CONCEPT LS arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
M. FRARESSO Christophe - 36 rue Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France
M. FRARESSO Christophe - 36 RUE Frédéric Chopin - 31600 - EAUNES - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 5 septembre 2017 - Retrait partiel n°707454 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; tous les produits précités étant destinés à la conception, la fabrication et l'installation d'abris, d'abris de piscine, de pergolas, de terrasses de piscine, et de systèmes de sécurité de piscine.
Appareils et instruments nautiques destinés à la conception, la fabrication et l'installation d'abris, d'abris de piscine, de pergolas, de terrasses de piscine, et de systèmes de sécurité de piscine ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; bois de construction ; tous les produits précités étant destinés à la conception, la fabrication et l'installation d'abris, d'abris de piscine, de pergolas, de terrasses de piscine, et de systèmes de sécurité de piscine.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; installation, entretien et réparation de machines ; tous les services précités étant destinés à la conception, la fabrication et l'installation d'abris, d'abris de piscine, de pergolas, de terrasses de piscine, et de systèmes de sécurité de piscine.
Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; rabotage de matériaux ; meulage ; galvanisation.
