Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame FRAPPIER-BOUYGE Solange
/
CLOS DE CLAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CLAVEAU
Madame FRAPPIER-BOUYGE Solange

Numéro de dépôt :
94551198
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/12/2004

Présentation de la marque CLOS DE CLAVEAU

Déposée le 19 décembre 1994 par madame FRAPPIER-BOUYGE Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE CLAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est madame FRAPPIER-BOUYGE Solange domicilié(e) "La Croix", 33126 FRONSAC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRAPPIER BOUYGE Solange - France.

La marque CLOS DE CLAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CLAVEAU est expirée depuis le 19 décembre 2004.

FRAPPIER-BOUYGE Solange a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAVEAU , CHATEAU LA CROIX GANDINEAU APpellation Fronsac Contrôlée , CLOS DE CLAVEAU , CLOS LAGRAVE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CHATEAU VIEUX GANDINEAU APpellation Fronsac Contrôlée


Madame FRAPPIER-BOUYGE Solange - "La Croix", 33126 FRONSAC CEDEX - France


Madame FRAPPIER BOUYGE Solange - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DE CLAVEAU"