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Marques déposées par madame FRAPPIER-BOUYGE Solange
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CLOS DE CLAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE CLAVEAU
Madame FRAPPIER-BOUYGE Solange

Numéro de dépôt :
3375359
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/07/2015
CLOS DE CLAVEAU de FRAPPIER-BOUYGE Solange

Présentation de la marque CLOS DE CLAVEAU

Déposée le 13 juillet 2005 par madame FRAPPIER-BOUYGE Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE CLAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-38 du 23 septembre 2005.

Le déposant est madame FRAPPIER-BOUYGE Solange domicilié(e) La Croix,33126 FRONSAC - 33126 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FRAPPIER BOUYGE Solange domicilié(e) La Croix,33126 FRONSAC CEDEX - 33126 - France.

La marque CLOS DE CLAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE CLAVEAU est expirée depuis le 13 juillet 2015.

FRAPPIER-BOUYGE Solange a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CLAVEAU , CHATEAU LA CROIX GANDINEAU APpellation Fronsac Contrôlée , CLOS LAGRAVE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CHATEAU VIEUX GANDINEAU APpellation Fronsac Contrôlée


Madame FRAPPIER-BOUYGE Solange - La Croix,33126 FRONSAC - 33126 - France


Madame FRAPPIER BOUYGE Solange - La Croix,33126 FRONSAC CEDEX - 33126 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « Clos de Claveau ».