Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAPPA, opérateur du froid durable
FRAPPA

Numéro de dépôt :
4599821
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
FRAPPA, opérateur du froid durable de FRAPPA

Présentation de la marque FRAPPA, opérateur du froid durable

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par FRAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAPPA, opérateur du froid durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est FRAPPA domicilié(e) 132 Rue de Soras - 07430 - DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT domicilié(e) Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France.

La marque FRAPPA, opérateur du froid durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPPA, opérateur du froid durable arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

FRAPPA a également déposé les autres marques suivantes : silencio , ECOLOMIC , SILENT GREEN , SILENSNOW


FRAPPA - 132 Rue de Soras - 07430 - DAVEZIEUX - France


CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT - Les Terrasses des Bruyères - Bâtiment C, 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils de réfrigération ; appareils et machines frigorifiques ; installations de refroidissement, à savoir groupes frigorifiques, unités de réfrigération, compartiments frigorifiques ;

Véhicules, y compris véhicules frigorifiques ; pièces et parties constitutives de véhicules, notamment bennes de camions, garde-boue, pare-boue, caissons, hayons, carrosseries, châssis, essieux, marchepieds, pare-chocs, portes, remorques ; fourgons frigorifiques ; camions frigorifiques ; camionnettes frigorifiques ; semi-remorques frigorifiques ; carrosseries et éléments de carrosseries ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules, de leurs carrosseries, pièces détachées et accessoires ; installation et réparation d'appareils de réfrigération.