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Marques déposées par FRAPPA
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ECOLOMIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLOMIC
FRAPPA

Numéro de dépôt :
4599910
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
ECOLOMIC de FRAPPA

Présentation de la marque ECOLOMIC

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par FRAPPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLOMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est FRAPPA domicilié(e) 132 Rue de Soras - 07430 - DAVEZIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT domicilié(e) 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France.

La marque ECOLOMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOMIC arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.

FRAPPA a également déposé les autres marques suivantes : silencio , FRAPPA, opérateur du froid durable , SILENT GREEN , SILENSNOW


FRAPPA - 132 Rue de Soras - 07430 - DAVEZIEUX - France


CABINET DIDIER MARTIN, Madame Manon LAURENT - 314 C Allée des Noisetiers - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Appareils de réfrigération ; appareils et machines frigorifiques ; installations de refroidissement, à savoir groupes frigorifiques, unités de réfrigération, compartiments frigorifiques ;

Véhicules, y compris véhicules frigorifiques ; pièces et parties constitutives de véhicules, notamment bennes de camions, garde-boue, pare-boue, caissons, hayons, carrosseries, châssis, essieux, marchepieds, pare-chocs, portes, remorques ; fourgons frigorifiques ; camions frigorifiques ; camionnettes frigorifiques ; semi-remorques frigorifiques ; carrosseries et éléments de carrosseries ;

Joints isolants, y compris joints gonflables ; panneaux isolants et isothermes ; matières servant à calfeutrer et à isoler ; produits mi-ouvrés en caoutchouc, silicone, élastomères, en matières plastiques, mousses ; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; tuyaux flexibles non métalliques ; produits pour l'isolation et/ou l'étanchéité, notamment garnitures d'étanchéité ;

Services d'entretien et de réparation de véhicules, de leurs carrosseries, pièces détachées et accessoires ; installation et réparation d'appareils de réfrigération.