Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAPON
ASSOCIATION FRAPON loi 1901

Numéro de dépôt :
3420241
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
FRAPON de FRAPON loi 1901

Présentation de la marque FRAPON

Déposée le 31 mars 2006 par l'association loi 1901 FRAPON loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAPON »

Le déposant est l'association loi 1901 FRAPON loi 1901 domicilié(e) ATELIER AKIKURODA, 60 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MAKIKO NAKASONE-ARIE domicilié(e) 18 RUE SAINT-AMAND,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAPON est expirée depuis le 31 mars 2016.


ASSOCIATION FRAPON loi 1901 - ATELIER AKIKURODA, 60 AVENUE DU GENERAL LECLERC,75014 PARIS - 75014 - France


MADAME MAKIKO NAKASONE-ARIE - 18 RUE SAINT-AMAND,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Produits de l'imprimerie, papeterie, papier, cartons, cartonnages, matériel d'instruction ou l'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie (clichés). Affiches, signets, albums, carnets, almanachs, calendriers. Articles de bureau à l'exception des meubles. Bandes de cellophane (papeterie), matières adhésives (papeterie). Cahiers, crayons, stylos, plumes à écrire, pastels (crayons), pinceaux, essuie-plumes, porte-plume, porte-crayon, plumiers, fournitures pour écrire, sous-main, instruments d'écritures, presse-papier, fournitures pour le dessin, blocs, blocs de papier à lettres, blocs à dessin, dessins, représentations graphiques, photographies, photogravures, lithographie, tableaux (peintures) non encadrés. Journaux, périodiques, articles pour reliures, catalogues, brochures, livres, livrets, manuels, marques pour livres, publications. Mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).Vêtement (habillement), vêtement de sports (autres que de plongée), chaussures, chaussures de sport, chaussures de cuir, bottines, chaussures de plage, sandales, chaussons, chaussettes, semelles, articles chaussants, vêtements de nuit, pyjamas, tee-shirt, chemises, jeans, pulls, sous-vêtements, caleçons et slips, socquettes. Maillots de bain, shorts, maillots de corps. Sortie de bain, peignoirs de bain. Foulards, bandanas, écharpes, cravates, bonneterie, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement) visières, turbans, vêtement pour enfants.Boutons, badges, bandeaux pour les cheveux, agrafes de ceintures, boucles, boucles de ceintures, badges brodés, écussons brodés, perruques. Insignes à porter non en métaux précieux, vignettes adhésives décoratives à porter, lacets de chaussures.Education, formation, divertissement, activité sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou éducation. Services de loisirs. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes de vidéo, production de film. Location d'enregistrement sonores, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduire de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Epreuves pédagogiques. Exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). Prêts de livres, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Rédaction de scénarios. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.