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Marques déposées par la société FRAPNA
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GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT
FRAPNA

Numéro de dépôt :
92412582
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT

Déposée le 26 mars 1992 par la société FRAPNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société FRAPNA domicilié(e) Université Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre, 69622 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 938 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique COULET FRAPNA - France.

La marque GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CANAL RHIN RHONE PROJET DEMENT HERON POISSON SAONE VIVANTE DOUBS VIVANT est expirée depuis le 26 mars 2002.


FRAPNA - Université Lyon 1, 43 Bd du 11 novembre, 69622 VILLEURBANNE - France - SIREN 314938093


Monique COULET FRAPNA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Papiers, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprise dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Jeux, jouets.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles F

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.