Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA RIVIERE M'A DIT..."
FRAPNA Région (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature) - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96654791
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque "LA RIVIERE M'A DIT..."

Déposée le 5 décembre 1996 par l'association loi 1901 FRAPNA Région (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA RIVIERE M'A DIT..." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 FRAPNA Région (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature domicilié(e) 32, rue Sainte Hélène, 69008 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 938 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Beaudouin FRAPNA Région - France.

La marque "LA RIVIERE M'A DIT..." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA RIVIERE M'A DIT..." est expirée depuis le 5 décembre 2006.


FRAPNA Région (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature) - Association loi 1901 - 32, rue Sainte Hélène, 69008 Lyon - France - SIREN 314938093


Pierre Beaudouin FRAPNA Région - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Papiers, carton et produits en ces matières (cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, tubes en carton), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.