Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAP
/
BIOREGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOREGARD
FRAP SAS

Numéro de dépôt :
3328875
Date de dépôt :
06/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2014
BIOREGARD de FRAP

Présentation de la marque BIOREGARD

Déposée le 6 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOREGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAP domicilié(e) 872 Chemin de Palestine,84000 LES VALAYANS - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 480 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNAPURNA 8000 domicilié(e) 49 bis Av de RASCASSA,84370 BEDARRIDES - 84370 - France.

La marque BIOREGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREGARD est expirée depuis le 6 décembre 2014.


FRAP SAS - 872 Chemin de Palestine,84000 LES VALAYANS - 84000 - France - SIREN 414480541


ANNAPURNA 8000 - 49 bis Av de RASCASSA,84370 BEDARRIDES - 84370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-17

Inscription le 29 mars 2005 - retrait partiel n°410013 - Publication au BOPI 2005-03-29

Inscription le 30 juin 2005 - renonciation partielle n°414797 - Publication au BOPI 2005-06-30

Inscription le 26 juillet 2005 - renonciation partielle n°416084 - Publication au BOPI 2005-07-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

« viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ». « Produits agricoles, horticoles et forestiers ni preparés, ni transformés, fruits et légumes frais, semences (graines), malt : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Animaux vivants et crustacés vivants nourris avec de l'alimentation biologique ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ». « Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.