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Marques déposées par monsieur FRANZ RUBICHON
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Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO-
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO-
Monsieur FRANZ RUBICHON

Numéro de dépôt :
4461786
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO- de FRANZ RUBICHON

Présentation de la marque Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO-

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par monsieur FRANZ RUBICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur FRANZ RUBICHON domicilié(e) LE BEL AIR - 05500 - SAINT BONNET EN CHAMPSAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANZ RUBICHON domicilié(e) LE BEL AIR - 05500 - SAINT BONNET EN CHAMPSAUR - France.

La marque Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mamie Délices -TARTE-CONFITURE EXTRA BIO- arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


Monsieur FRANZ RUBICHON - LE BEL AIR - 05500 - SAINT BONNET EN CHAMPSAUR - France


Monsieur FRANZ RUBICHON - LE BEL AIR - 05500 - SAINT BONNET EN CHAMPSAUR - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Pâtisseries ; sel ; biscuits ; gâteaux; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.