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Marques déposées par Franz-Olivier Giesbert
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Les années Mitterrand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les années Mitterrand
Franz-Olivier Giesbert

Numéro de dépôt :
3803830
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
Les années Mitterrand de Franz-Olivier Giesbert

Présentation de la marque Les années Mitterrand

Déposée le 7 février 2011 par Franz-Olivier Giesbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les années Mitterrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Franz-Olivier Giesbert domicilié(e) 25 rue Belvédère - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franz-Olivier Giesbert domicilié(e) 25 rue Belvédère - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque Les années Mitterrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les années Mitterrand est expirée depuis le 7 février 2021.

Franz-Olivier Giesbert a également déposé les autres marques suivantes : La blague de la semaine , Les années Johnny Hallyday , L'Anti-journal , La citation de la semaine , Les années Giscard d'Estaing , Repris de justice , MARSEILLE MA MERVEILLE , un très grand amour , Les années Chirac , Libre !


Franz-Olivier Giesbert - 25 rue Belvédère - 92100 - BOULOGNE - France


Franz-Olivier Giesbert - 25 rue Belvédère - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.