Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEEP TRAME ETALONNEE D'EVOLUTION DE PERFORMANCE
FRANZ DORNER

Numéro de dépôt :
3797391
Date de dépôt :
12/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021
TEEP TRAME ETALONNEE D\'EVOLUTION DE PERFORMANCE de FRANZ DORNER

Présentation de la marque TEEP TRAME ETALONNEE D'EVOLUTION DE PERFORMANCE

Déposée le 12 janvier 2011 par FRANZ DORNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEEP TRAME ETALONNEE D'EVOLUTION DE PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est FRANZ DORNER domicilié(e) 304 ROUTE DE SAINT MARS - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANZ DORNER domicilié(e) 304 ROUTE DE SAINT MARS - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque TEEP TRAME ETALONNEE D'EVOLUTION DE PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEEP TRAME ETALONNEE D'EVOLUTION DE PERFORMANCE est expirée depuis le 12 janvier 2021.


FRANZ DORNER - 304 ROUTE DE SAINT MARS - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


FRANZ DORNER - 304 ROUTE DE SAINT MARS - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 7 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594465 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.