Marque expirée - Marque en non vigueur

Onde Numérique
Franz CANTARANO, Agissant pour le compte de la société “ Onde Numérique ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3646136
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2019
Onde Numérique de Franz CANTARANO

Présentation de la marque Onde Numérique

Déposée le 23 avril 2009 par Franz CANTARANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Onde Numérique »

Le déposant est Franz CANTARANO, Agissant pour le compte de la société “ Onde Numérique ” en cours de formation domicilié(e) 77 chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franz CANTARANO domicilié(e) 77 chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onde Numérique est expirée depuis le 23 avril 2019.

Franz CANTARANO a également déposé les autres marques suivantes : PRO MUNDO , RADIO 2.0 , ZEBR


Franz CANTARANO, Agissant pour le compte de la société “ Onde Numérique ” en cours de formation - 77 chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR GARONNE - France


Franz CANTARANO - 77 chemin de halage - 31120 - PORTET-SUR-GARONNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 19 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510245 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils, supports et modules pour lemission, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; appareils de communication audiovisuelle (notamment destinés à la diffusion, la distribution ou la réception de bouquets de radios numériques et de services de données) ; récepteurs radio, multimédia, autoradio, récepteurs destinés à la navigation (notamment véhiculaire) ; appareils ou terminaux de communication électronique (notamment Internet) ; logiciels et progiciels. ;

Abonnements à des services de communication audiovisuelle ou électronique (dont abonnements à des bouquets de radios numériques et de services de données) ; gestion administrative et commerciale de plateformes de distribution de services numériques (dont bouquets de radios numériques et de services de données) ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; publicité ; régie publicitaire ; location de temps publicitaire ; organisation dévènements ou dexpositions à buts commerciaux ou de publicité. ;

Services dinstallation, de maintenance et de réparation dappareils pour lémission, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; services dinstallation, de maintenance et de réparation dappareils d'émission, de transmission et de réception (fixe, portative ou mobile) de services de communication audiovisuelle ou électronique. ;

Communication audiovisuelle ; communication électronique (notamment sur lInternet) ; diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication électronique (notamment diffusion de bouquets de radios numériques et de services de données) ; services de fourniture d'accès à des plateformes de diffusion ou de distribution doffres de services de communication audiovisuelle (dont radios numériques) ; agence de presse ou dinformations (nouvelles). ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, dinformation ou de divertissement ; bouquets thématiques ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location denregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation dévènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; publication en ligne. ;

Etudes, conseils, recherche, conception et développement de services, de systèmes, dappareils dans les domaines de la communication audiovisuelle ou de la communication électronique.