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Marques déposées par monsieur Franz CABRIERES
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CHARTERET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTERET
Monsieur Franz CABRIERES

Numéro de dépôt :
1731681
Date de dépôt :
03/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1997

Présentation de la marque CHARTERET

Déposée le 3 février 1987 par monsieur Franz CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARTERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Franz CABRIERES domicilié(e) 43, rue Tahère, 92210 SAINT CLOUD - France.

La marque CHARTERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTERET est expirée depuis le 3 février 1997.


Monsieur Franz CABRIERES - 43, rue Tahère, 92210 SAINT CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Couture, articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.