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Marques déposées par monsieur FRANZ Burkhart
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PLAN B – France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN B – France
M. FRANZ Burkhart, Agissant pour le compte de la société PLAN B – France en cours de formation

Numéro de dépôt :
4031679
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
PLAN B – France de FRANZ Burkhart

Présentation de la marque PLAN B – France

Déposée le 11 septembre 2013 par monsieur FRANZ Burkhart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PLAN B – France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur FRANZ Burkhart domicilié(e) 5 rue des Gourlis - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANZ Burkhart domicilié(e) 5 rue des Gourlis - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque PLAN B – France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN B – France est expirée depuis le 11 septembre 2023.


M. FRANZ Burkhart, Agissant pour le compte de la société PLAN B – France en cours de formation - 5 rue des Gourlis - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. FRANZ Burkhart - 5 rue des Gourlis - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.