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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANVET
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R-SPRAY AEROSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-SPRAY AEROSOL
"FRANVET SA"

Numéro de dépôt :
1666674
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/10/1999
R-SPRAY AEROSOL de FRANVET

Présentation de la marque R-SPRAY AEROSOL

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « R-SPRAY AEROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANVET domicilié(e) ZI Route d'Aviré BP 103, 49500 SEGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUTIN Gervais, Gérant de la SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE - France.

La marque R-SPRAY AEROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-SPRAY AEROSOL est expirée depuis le 6 octobre 1999.

FRANVET a également déposé les autres marques suivantes : POLYMEDIC , DIELAC , GESTONIL , CBL 18 , VAGILIS - GEL , SINULINE , BIOPHOS-HP , KONDILAP , SPECIAL TAURILLONS FRANVET , GRANULINE


"FRANVET SA" - ZI Route d'Aviré BP 103, 49500 SEGRE - France


Monsieur OUTIN Gervais, Gérant de la SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.