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Marques déposées par la société FRANVET
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FRAMOX PM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAMOX PM
FRANVET

Numéro de dépôt :
92447335
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2012

Présentation de la marque FRAMOX PM

Déposée le 21 décembre 1992 par la société FRANVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAMOX PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société FRANVET domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle d'Etriché,49500 SEGRE (dossier no 2230058) - 49500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel ( Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel - BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2230058) - France.

La marque FRAMOX PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAMOX PM est expirée depuis le 21 décembre 2012.

FRANVET a également déposé les autres marques suivantes : POLYMEDIC , DIELAC , GESTONIL , R-SPRAY AEROSOL , CBL 18 , VAGILIS - GEL , SINULINE , BIOPHOS-HP , KONDILAP , SPECIAL TAURILLONS FRANVET


FRANVET - Société Anonyme, Zone Industrielle d'Etriché,49500 SEGRE (dossier no 2230058) - 49500 - France - SIREN 350019261


Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel ( Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel - BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2230058) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2002 n°2230058 - Publication au BOPI 2002-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Produit d'hygiène vétérinaire