Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBL 18
"FRANVET SA"

Numéro de dépôt :
1666679
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque CBL 18

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CBL 18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANVET domicilié(e) ZI Route d'Aviré BP 103, 49500 SEGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OUTIN Gervais, Gérant de la SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE - France.

La marque CBL 18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBL 18 est expirée depuis le 6 octobre 1999.

FRANVET a également déposé les autres marques suivantes : POLYMEDIC , DIELAC , GESTONIL , R-SPRAY AEROSOL , VAGILIS - GEL , SINULINE , BIOPHOS-HP , KONDILAP , SPECIAL TAURILLONS FRANVET , GRANULINE


"FRANVET SA" - ZI Route d'Aviré BP 103, 49500 SEGRE - France


Monsieur OUTIN Gervais, Gérant de la SOCIETE JURIDIQUE DU MAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Produits agricoles, Aliments pour les animaux