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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANVET
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BIOTISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTISOL
FRANVET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1666317
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque BIOTISOL

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BIOTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANVET domicilié(e) Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2153276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 019 261 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) (dossier no 2153276) - France.

La marque BIOTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTISOL est expirée depuis le 6 octobre 2009.

FRANVET a également déposé les autres marques suivantes : POLYMEDIC , DIELAC , GESTONIL , R-SPRAY AEROSOL , CBL 18 , VAGILIS - GEL , SINULINE , BIOPHOS-HP , KONDILAP , SPECIAL TAURILLONS FRANVET


FRANVET (Société Anonyme) - Zone Industrielle d'Etriché, 49500 SEGRE (dossier no 2153276) - France - SIREN 350019261


Cabinet Patrice VIDON - (dossier no 2153276) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153276 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Produits agricoles, aliments pour les animaux. Tous ces produits étant biologiques