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Marques déposées par Frantz Vènes
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Saturne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Saturne
Frantz Vènes

Numéro de dépôt :
3427560
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Saturne de Frantz Vènes

Présentation de la marque Saturne

Déposée le 4 mai 2006 par Frantz Vènes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « Saturne »

Le déposant est Frantz Vènes domicilié(e) 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE,France - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frantz Vènes domicilié(e) 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE,France - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Frantz Vènes a également déposé les autres marques suivantes : BLANC TROUBLANT


Frantz Vènes - 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE,France - 11000 - France


Frantz Vènes - 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE,France - 11000 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449940 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.