Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caz'Alice
Madame Frantz SAPOR

Numéro de dépôt :
4588076
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
Caz\'Alice de Frantz SAPOR

Présentation de la marque Caz'Alice

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par madame Frantz SAPOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caz'Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Frantz SAPOR domicilié(e) 5 rue Gagnereaux - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frantz SAPOR domicilié(e) 5 rue Gagnereaux - 21000 - Dijon - France.

La marque Caz'Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caz'Alice arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

Frantz SAPOR a également déposé les autres marques suivantes : CAZ'ALICE


Madame Frantz SAPOR - 5 rue Gagnereaux - 21000 - Dijon - France


Madame Frantz SAPOR - 5 rue Gagnereaux - 21000 - Dijon - France


Republication pour erratum - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Transport ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.