Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C. Éditions
Frantz RÉJASSE

Numéro de dépôt :
3231353
Date de dépôt :
06/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2013
C.C. Éditions de Frantz RÉJASSE

Présentation de la marque C.C. Éditions

Déposée le 6 juin 2003 par Frantz RÉJASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C. Éditions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est Frantz RÉJASSE domicilié(e) 7, Place du Centre, Appt 4,86360 Chasseneuil-du-Poitou - 86360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frantz RÉJASSE domicilié(e) 7, Place du Centre, Appt 4,86360 Chasseneuil-du-Poitou - 86360 - France.

La marque C.C. Éditions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.C. Éditions est expirée depuis le 6 juin 2013.


Frantz RÉJASSE - 7, Place du Centre, Appt 4,86360 Chasseneuil-du-Poitou - 86360 - France


Frantz RÉJASSE - 7, Place du Centre, Appt 4,86360 Chasseneuil-du-Poitou - 86360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, caractère d'imprimerie, clichés, papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instrument d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, mouchoirs de poche, serviettes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). Publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres, prêt de livre, productuion de films sur bande vidéo ou numérique, location de films, montage de bandes vidéos ou numériques, service de photographie, organisation de concours, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.